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Marques déposées par l'association loi 1901 EVEILLECO
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BALISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALISE
EVEILLECO, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3832415
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
BALISE de EVEILLECO

Présentation de la marque BALISE

Déposée le 17 mai 2011 par l'association loi 1901 EVEILLECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 EVEILLECO domicilié(e) 44 rue Cambronne - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 558 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVEILLECO domicilié(e) 44 rue Cambronne - 75015 - PARIS - France.

La marque BALISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALISE est expirée depuis le 17 mai 2021.

EVEILLECO a également déposé les autres marques suivantes : Cartes en main , Balise Codev , Créaffaire , D'clic-création


EVEILLECO, Association loi 1901 - 44 rue Cambronne - 75015 - PARIS - France - SIREN 493558225


EVEILLECO - 44 rue Cambronne - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

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